Sujet brûlant car il dépasse la thématique de la photographie classique pour passer dans une autre catégorie qui peut être dénommée art numérique ou digital art.
Cette intervention de l’IA pose la question de la possibilité de vendre des droits d’auteur pour la création d’images par IA, dès lors que l’on intervient sur les images en tant qu’auteur et que l’on se sert de l’IA comme base de travail, l’IA étant ainsi un outil utilisé pour une propre expression personnelle.
Les possibilités de droits d’auteur sur des images créées avec l’aide d’une intelligence artificielle (IA) dépendent principalement de la notion de création originale et de l’intervention humaine.
Le droit d’auteur en France protège une œuvre originale dès qu’elle porte l’empreinte de la personnalité de son auteur. Pour cela, il faut que l’auteur soit une personne physique, que l’œuvre soit originale, au sens qu’elle reflète des choix créatifs personnels. Une œuvre générée uniquement par une IA, sans intervention humaine significative, ne peut pas être protégée par le droit d’auteur, car elle ne satisfait pas ce critère d’originalité qui doit inclure une marque de personnalité de la part de l’auteur. Il faut s’attendre à une clarification de cette technologie en usage en art visuel numérique avec potentiellement des contentieux au niveau des droits d’auteur et au sein même de l’outil IA en lui même car il se sert aussi d’oeuvres existantes dans la génération d’images. C’est assez complexe au niveau juridique entre inspiration, pillage et contrefaçon notamment.
Si l’on utilise une IA pour générer des images, en intervenant ensuite de manière substantielle sur celles-ci, par exemple, en réalisant un travail de retouche, de recomposition et d’enrichissement, on peut être considéré comme l’auteur, si les interventions sont significatives et témoignent de choix créatifs, il y aura, a priori, un droit d’auteur sur l’image finale, même si l’IA a servi de base de départ, elle est alors considérée comme un outil.
Sinon en ce qui concerne la réalisation, on n’a pas du tout le plaisir de faire des photos, avec l’expérience photographique vivante comme on l’aime quand on apprécie de faire des photos, comme par exemple en mode reportage ou on part à la pêche consciente et engagée et que l’on se sent chasseur-cueilleur de moments spéciaux.
Exemple concret
Image réalisée à l’aide de l’IA, puis retouchée via les logiciels Luminar et Capture One pro, ajout de brouillard, assombrissement du fond, baisse du contraste pour un rendu moins numérique, action sur la luminosité, les ombres, saturation, optimisation luminance du feu, travail sur les ombres, ajout de grain, recherche d’un style argentique, décollage de la chaise et du feu du fond par une mise en relief (effet pop), recadrage, révision de la composition, format carré etc. Objectif : illustrer un sujet brûlant au sens figuratif, idée de ne pas éliminer les auteurs en oubliant leur engagement et à les réduire à l’abandon. Réalisation Patrick Pestre.
Précautions à prendre
Documentation de son processus créatif : Le mieux est de conserver les traces montrant ses choix et son intervention sur l’image (captures d’écran, étapes de retouche, etc.).
Contrats de cession bien rédigés : Si l’on vend des droits d’auteur, le contrat doit être précis, notamment en mentionnant que l’œuvre a été réalisée avec l’aide d’une IA.
Crédits clairs : En cas de collaboration ou d’utilisation d’outils IA spécifiques, il faut vérifier leurs conditions d’utilisation et attribuer correctement les crédits, si nécessaire.
Si l’on utilise une IA comme DALL-E ou MidJourney pour générer une image, puis que l’on retouche cette image en modifiant les couleurs, en ajoutant des détails, en recomposant l’image, on peut potentiellement revendiquer un droit d’auteur, à condition que son intervention apporte une touche créative personnelle.
Les jurisprudences spécifiques aux œuvres issues de l’IA sont encore rares en France, et seront évolutives. Il est recommandé de consulter un juriste spécialisé en propriété intellectuelle pour des cas complexes.
Prudence donc en cas d’utilisation, publication, d’images réalisées par un auteur identifié. Considérer qu’il y a des droits d’auteur dessus est plus sage.
Image réalisée à l’aide de l’IA, puis post-traitée pour obtenir un rendu moins numérique et plus organique.